1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet www.nanofactory.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : Nicolas Blanchet – Contact : +33 9 67 42 17 43 – Adresse : 843, Avenue de Tarentaise – 73210 Aime-la-Plagne.
Responsable du collectif : Nicolas Blanchet
Graphiste du collectif : Nicolas Blanchet
Webmaster du collectif : Virginie Raisson
Photographe du collectif : Philippe Gal
Traductrice du collectif : Joanna Di Grignoli
Adresse postale : 843, Avenue de Tarentaise – 73210 Aime-la-Plagne
Conditions Générales de Vente : https://www.nanofactory.fr/CGV.pdf
Directeur de la publication : Nicolas Blanchet
Hébergeur : PHPNET France – Nuxit Groupe Magic Online 97 – 97 Bis rue Général Mangin 38100 Grenoble +33(0)4 86 57 60 00
Délégué à la protection des données : Nicolas Blanchet – contact@nanofactory.fr
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Nicolas Blanchet est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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Nicolas Blanchet s’engage à sécuriser au mieux le site www.nanofactory.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
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